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Article (Arrêté du 21 septembre 1990 fixant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)

Article (Arrêté du 21 septembre 1990 fixant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)

Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.