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Article (Arrêté du 3 septembre 1990 portant désignation des personnes responsables des marchés passés par les services du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle)

Article (Arrêté du 3 septembre 1990 portant désignation des personnes responsables des marchés passés par les services du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle)

Art. 3. - L'arrêté du 29 août 1988 est abrogé.