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Article (Décret du 13 juillet 1990 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'or, arsenic, tungstène, antimoine, plomb, zinc, argent et substances connexes, dit <<Permis de Concoules>> (Gard et Lozère), au Bureau de recherches géologiques et minières)

Article (Décret du 13 juillet 1990 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'or, arsenic, tungstène, antimoine, plomb, zinc, argent et substances connexes, dit <<Permis de Concoules>> (Gard et Lozère), au Bureau de recherches géologiques et minières)

Art. 2. - Conformément à l'extrait de carte au 1/25000 annexé au présent décret, le périmètre de ce permis est constitué par un polygone à côtés rectilignes dont les sommets B, C, D, E, F, G, H, I, J sont définis comme suit (leurs coordonnées dans le système de projection Lambert III, zone Sud, approximatives pour les points non triangulés, étant données à titre subsidiaire):

B Angle Nord-Est de la maison située sur la parcelle numéro 245, section C, feuille 1 du plan cadastral, rénové en 1961, de la commune de Saint-André-Capcèze (Lozère), sommet D de la concession de Villefort:

x=727660 y=3236330


C Axe du clocher de l'église de Saint-André-Capcèze.

D Borne I.G.N. no 7, dite Aujac I, Grand Bois, à 3,7 km au Nord-Ouest d'Aujac:

x=731718,17 y=3232085,39


E Intersection de l'axe de la route départementale 134 et de la rivière La Cèze, point coté 326, à 1,7 km environ au Nord-Ouest du village d'Aujac:

x=732300 y=3229875


F Axe du clocher de l'église du hameau de Chambon.

G Intersection de l'axe de la route départementale 906 (ancienne nationale 106) d'Alès à Villefort et de l'axe de la voie ferrée de Paris à Nîmes, au lieudit La Ribeyrette, commune de Chamborigaud (Gard):

x=731000 y=3223110


H Arête Sud-Ouest de la pile Nord de l'arche du pont sur la rivière Homol,
pont par lequel le chemin communal de Mallenches relie la route départementale 134 au hameau de Mallenches, commune de Sénéchas (Gard), au lieudit Les Allègres:

x=731000 y=3227260

I Arête Sud-Ouest de la pile Sud de l'arche du pont sur la rivière Homol,
pont par lequel la route départementale 134a franchit cette rivière, entre les lieuxdits La Finoune et le Pont du Mas, commune de Génolhac (Gard):

x=729280 y=3227450


J Repère placé sur le parapet gauche du pont de la route D.906 sur le ruisseau de Conne, à Concoules (Gard):

x=727700 y=3232900