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Article (Arrêté du 14 septembre 1990 portant suppression d'un ordonnateur secondaire et transfert d'attributions au profit d'un autre ordonnateur secondaire à Djibouti (République de Djibouti))

Article (Arrêté du 14 septembre 1990 portant suppression d'un ordonnateur secondaire et transfert d'attributions au profit d'un autre ordonnateur secondaire à Djibouti (République de Djibouti))

Art. 1er. - Les fonctions d'ordonnateur secondaire attribuées, en République de Djibouti, au directeur du commissariat de l'armée de terre sont supprimées.