Article (Arrêté du 9 juillet 1990 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles, option Transformation)
Art. 2. - Les référentiels professionnels correspondant à chacune des deux spécialités professionnelles définies à l'article 1er figurent en annexe I du présent arrêté (1).
Le référentiel du diplôme qui définit les objectifs, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté (1), à l'exception des modules d'enseignements généraux qui sont annexés à l'arrêté particulier susvisé.
Ces référentiels font l'objet d'une actualisation tous les cinq ans au moins.
Les procédures relatives à la mise en oeuvre du module d'adaptation régionale et du module d'initiative locale font l'objet d'instructions nationales particulières.