Article (Arrêté du 23 août 1990 portant modification de la définition du brevet de technicien supérieur Technico-commercial et des modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)
Art. 3. - L'horaire des enseignements dispensés, en formation initiale, dans les sections préparant à ce brevet de technicien supérieur, fixé à l'annexe III de l'arrêté du 17 juin 1988 susvisé, est supprimé et remplacé par l'horaire fixé à l'annexe III du présent arrêté.