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Article (Arrêté du 6 août 1990 modifiant l'arrêté du 29 mars 1984 relatif à l'échelonnement indiciaire des corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques)

Article (Arrêté du 6 août 1990 modifiant l'arrêté du 29 mars 1984 relatif à l'échelonnement indiciaire des corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques)

Art. 1er. - L'échelonnement indiciaire applicable au corps de chargés de recherche des établissements publics scientifiques et technologiques régis par le décret du 30 décembre 1983 susvisé est fixé ainsi qu'il suit:






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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0187 du 14/08/1990
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