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Article (Arrêté du 17 octobre 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux conseillers d'éducation populaire et de jeunesse)

Article (Arrêté du 17 octobre 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux conseillers d'éducation populaire et de jeunesse)

Art. 3. - L'arrêté du 2 juillet 1986 fixant l'échelonnement indiciaire des chargés d'éducation populaire et de jeunesse est abrogé.