Article (Arrêté du 27 juin 1990 relatif à la limitation des rejets atmosphériques des grandes installations de combustion et aux conditions d'évacuation des rejets des installations de combustion)
Dans le cas d'installations utilisant des combustibles gazeux particuliers, les valeurs limites sont les suivantes:
- gaz de pétrole liquéfié: 5 mg/m3;
- gaz à faible valeur calorifique provenant de la gazéification des résidus des raffineries, gaz de fours à coke, gaz de hauts fourneaux: 800 mg/m3;
- gaz provenant de la gazéification du charbon: les valeurs limites sont celles relatives aux combustibles solides.
Oxydes d'azote (teneurs exprimées en équivalents NO2)
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0191 du 19/08/1990
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Poussières
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0191 du 19/08/1990
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(*) La valeur limite est de 100 mg/m3 pour les installations de puissance inférieure à 500 MW qui brûlent un combustible dont la teneur en cendres est supérieure à 0,06%.