Article (Arrêté du 19 juin 1990 modifiant l'arrêté du 25 juillet 1989 portant création du certificat d'aptitude professionnelle de navigation fluviale)
Art. 1er. - L'annexe I de l'arrêté du 25 juillet 1989 susvisé est abrogée et remplacée par l'annexe I du présent arrêté.