Article (Décret no 90-617 du 12 juillet 1990 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)
Fascicules applicables au bâtiment (annexe II)
D.T.U. 23.1. - Parois et murs en béton banché, février 1990;
D.T.U. 25.42. - Complexe de doublage, décembre 1989;
D.T.U. 27.1. - Revêtement par projection de fibres minérales par liant,
octobre 1989;
D.T.U. 31.2. - Maisons traditionnelles à ossature en bois, novembre 1989;
D.T.U. 40.22. - Couverture en tuiles canal, avril 1990;
D.T.U. 40.45. - Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, juin 1989;
D.T.U. 65.8. - Planchers chauffants à eau chaude utilisant des tubes en matériaux de synthèse, février 1990;
D.T.U. 65.10. - Canalisations d'eau chaude ou froide sous pression et canalisation d'évacuation des eaux usées et des eaux pluviales à l'intérieur des bâtiments, février 1990;
D.T.U. 68.2. - Installation de ventilation mécanique, octobre 1988;
C.C.4. - Conception des installations de chauffage à air chaud pulsé destinées au chauffage d'ambiance des locaux industriels (brochure de 1990); C.C.5. - Dimensionnement de ces mêmes installations (brochure de 1990);
C.C.6. - Réalisation de ces mêmes installations (brochure de 1990).
Règles de calcul:
D.T.U. 60.11. - Installation de plomberie sanitaire et des installations d'évacuation des eaux pluviales, octobre 1988;
D.T.U. F.P.M. - Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des poteaux mixtes (acier+béton), septembre 1988.