Article (Arrêté du 5 juin 1990 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves))
Art. 4. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) à la liste des variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés de betterave désignées ci-après:
Betterave sucrière:
- monogerme génétique: Ibis, Novadima.