Article (Arrêté du 12 septembre 1990 fixant la répartition du nombre des allocations d'enseignement à attribuer à compter du 1er septembre 1990)
Art. 1er. - En application des dispositions du décret du 1er septembre 1989 susvisé, le tableau annexé au présent arrêté fixe la répartition du nombre des allocations d'enseignement à attribuer à compter du 1er septembre 1990.