Article (Arrêté du 6 novembre 1990 portant agrément d'instruments, installations et appareils utilisés pour l'immobilisation, l'étourdissement et la mise à mort des animaux de boucherie, de charcuterie, de basse-cour et des gibiers d'élevage destinés à l'abattage)
Art. 1er. - Les appareils désignés ci-après sont agréés pour l'étourdissement des gros bovins, des équidés et des veaux:
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0273 du 24/11/1990
......................................................