Article (Arrêté du 28 juin 1991 portant spécialisation des écoles nationales de la marine marchande pour l'année scolaire 1991-1992)
Art. 1er. - Pour l'année scolaire 1991-1992, la préparation aux titres de formation professionnelle maritime dans les écoles nationales de la marine marchande est assurée comme suit:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0169 du 21/07/1991
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