Article (Arrêté du 9 décembre 1998 autorisant l'école de commerce et de gestion d'Orléans à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur)
(1) Ce règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'école de commerce et de gestion d'Orléans, sise 17, boulevard de Châteaudun, 45016 Orléans Cedex 1.