Article (Arrêté du 1er mars 1990 fixant les modalités d'application de certaines dispositions du décret no 88-682 du 6 mai 1988 relatif au contrôle des instruments de mesure)
ANNEXE
Le cercle figurant sur la vignette contient la marque d'identification de l'organisme qui l'a apposée; les textes réglementant une catégorie d'instruments peuvent prévoir que cette marque est remplacée par le numéro d'agrément de l'organisme. En cas d'apposition par un agent de l'Etat, la marque est remplacée par la mention DRIR inscrite dans un rectangle.
C 74-208 Pr.
Pr C 74-208. - Appareils électromédicaux. - Accélérateurs médicaux d'électrons. - Caractéristiques fonctionnelles.
Pr C 74-209. - Appareils électromédicaux. - Accélérateurs médicaux d'électrons dans la gamme de 1 MEV à 50 MEV. - Directives pour les mesures des caractéristiques fonctionnelles.
Pr C 74-210. - Appareils électromédicaux. - Deuxième partie: règles particulières de sécurité des appareils projecteurs de sources radioactives automatiques télécommandés utilisés en radiothérapie par rayonnement gamma.
Date de clôture: 20 avril 1990.
C 74-346 Pr.
Pr C 74-346 (additif 1). - Sécurité des stimulateurs cardiaques implantables. - Protection contre les interférences électromagnétiques.
Date de clôture: 20 avril 1990.
C 75-201 Pr.
Pr C 75-201. - Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Deuxième partie: règles particulières pour les perceuses.
Pr C 75-206. - Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Deuxième partie: règles particulières pour les marteaux.
Pr C 75-213. - Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Deuxième partie: règles particulières pour les scies à chaîne.
Pr C 75-217. - Sécurité des outils électroportatifs à moteur. - Deuxième partie: règles particulières pour les défonceuses et affleureuses.
Date de clôture: 20 avril 1990.
C 83-112 Pr.
Pr C 83-112 (additif 2). - Composants électroniques. - Système Cénélec d'assurance de la qualité. - Condensateurs fixes au tantale. - Spécification intermédiaire. - Spécification particulière cadre.
Pr C 83-151 (additif 1). - Composants électroniques. - Système Cénélec d'assurance de la qualité. - Condensateurs fixes à diélectriques en film de polytéréphtalate d'éthylène métallisé pour courant continu. - Spécification intermédiaire.
Date de clôture: 20 avril 1990.
C 86-111 Pr.
Pr C 86-111. - Composants électroniques. - Systèmes Cénélec d'assurance de la qualité. - Amplificateurs opérationnels intégrés. - Spécification particulière cadre.
Date de clôture: 20 avril 1990.
E. - MECANIQUE
E 22-391 Pr.
Pr ISO 76. - Roulements. - Charges statiques de base. - Méthodes de calcul (indice de classement: E22391).
Date de clôture: 20 avril 1990.
E 29-005 Pr.
Pr E 29-005. - Tuyauterie industrielle. - Relations pressions-températures des composants en aciers. - Valeurs et limites de validité.
Date de clôture: 20 avril 1990.
E 37-007 Pr.
Pr E 37-007. - Moteurs alternatifs à combustion interne. - Termes et définitions des éléments de moteur. - Partie 6: système de lubrification.
Date de clôture: 20 avril 1990.
E 48-034 Pr.
Pr E 48-034. - Transmissions hydrauliques. - Vérins. - Logements de joints pour tiges de piston à application bas frottement. - Dimensions.
Date de clôture: 20 avril 1990.
E 48-658 Pr.
Pr E 48-658. - Transmissions hydrauliques. - Fluides. - Détermination de la pollution particulaire par comptage automatique à absorption de lumière.
Date de clôture: 20 avril 1990.
E 49-320 Pr.
Pr ISO 6301-1. - Transmissions pneumatiques. - Lubrificateurs pour air comprimé. - Partie 1: principales caractéristiques à inclure dans la documentation commerciale et exigences particulières (indice de classement:
E49320).
Date de clôture: 20 avril 1990.
E 49-330 Pr.
Pr ISO 6953-1. - Transmissions pneumatiques. - Réducteurs de pression pour air comprimé. - Partie 1: principales caractéristiques à inclure dans la documentation commerciale et exigences particulières (indice de classement:
E49330).
Date de clôture: 20 avril 1990.
E 52-109 Pr.
Pr E 52-109-1. - Levage et manutention. - Assemblages soudés. - Partie 1:
fabrication.
Pr E 52-109-2. - Levage et manutention. - Assemblages soudés. - Partie 2:
classes de qualité de soudure étendue à des contrôles non destructifs.
Date de clôture: 20 avril 1990.
F. - CHEMINS DE FER
F 01-310 Pr.
Pr F 01-310. - Matériel roulant ferroviaire. - Délimitations des prestations techniques entre les constructeurs et leurs fournisseurs pour l'exécution d'une commande.
Date de clôture: 5 avril 1990.
F 11-415 Pr.
Pr F 11-415. - Matériel roulant ferroviaire. - Disques de frein avec couronne en fonte.
Date de clôture: 5 avril 1990.
F 42-041 Pr.
Pr F 42-041. - Installations fixes ferroviaires. - Interrupteurs-sectionneurs d'extérieur pour réseau de traction à courant continu en 750, 1500 et 3000 V. - Caractéristiques et essais.
Date de clôture: 5 avril 1990.
F 52-523 Pr.
Pr F 52-523. - Installations fixes ferroviaires. - Rails non traités thermiquement. - Caractéristiques et essais.
Pr F 52-539. - Installations fixes ferroviaires. - Rails traités thermiquement. - Caractéristiques et essais.
Date de clôture: 5 avril 1990.
L. - AERONAUTIQUE ET ESPACE
L 16-001 Pr.
Pr L 16-001. - Industrie aérospatiale. - Peintures et vernis. - Nature et méthodes de préparation de surface des éprouvettes en alliages d'aluminium.
Pr L 16-002. - Industrie aérospatiale. - Peintures et vernis. - Nature et méthodes de préparation de surface des éprouvettes en alliages de magnésium. Pr L 16-003. - Industrie aérospatiale. - Peintures et vernis. - Nature et méthodes de préparation de surface des éprouvettes en alliages de titane.
Pr L 16-004. - Industrie aéronautique. - Peintures et vernis. - Nature et méthodes de préparation de surface des éprouvettes en acier inoxydable.
Pr L 16-005. - Industrie aéronautique. - Peintures et vernis. - Nature et méthodes de préparation de surface des éprouvettes en acier.
Date de clôture: 20 avril 1990.
M. - COMBUSTIBLES. - ENERGIE NUCLEAIRE
M 03-009 Pr.
Pr M 03-009. - Combustibles minéraux solides. - Dosage du chlore total par combustion à la bombe à oxygène. - Méthode à l'électrode spécifique des ions chlorure.
Pr ISO 352. - Combustibles minéraux solides. - Dosage du chlore. - Méthode par combustion à haute température (indice de classement: M 03010).
Date de clôture: 20 avril 1990.
P. - BATIMENT ET GENIE CIVIL
P 18-101 Pr.
Pr P 18-101. - Granulats. - Vocabulaire, définitions et classifications.
Pr P 18-552. - Granulats. - Prélèvement de matériaux en cours d'écoulement.
Pr P 18-553. - Granulats. - Préparation d'un échantillon pour essai.
Pr P 18-556. - Granulats. - Détermination de l'indice de continuité.
Pr P 18-560. - Granulats. - Analyse granulométrique par tamisage.
Pr P 18-561. - Granulats. - Mesure du coefficient d'aplatissement.
Pr P 18-565. - Granulats. - Détermination de l'indice des vides Ridgen.
Pr P 18-571. - Granulats. - Détermination de l'homogénéité des granulats (D 0 4mm).
Pr P 18-578. - Granulats. - Mesure de la rugosité d'une surface à l'aide du pendule de frottement.
Pr P 18-591. - Granulats. - Détermination de la propreté superficielle.
Date de clôture: 20 avril 1990.
P 26-314 Pr.
Pr P 26-314. - Quincaillerie. - Serrures de bâtiment. - Serrures tubulaires. Date de clôture: 20 avril 1990.
R. - AUTOMOBILE, MOTOCYCLE, CYCLE
R 13-403 Pr.
Pr ISO 4165. - Véhicules routiers. - Connexions électriques. - Prise bipolaire (indice de classement: R 13403).
Date de clôture: 20 avril 1990.
R 16-202 Pr.
Pr ISO 2974. - Véhicules routiers. - Raccords à cônes femelles de 60o pour lignes d'injection à haute pression (indice de classement: R 16202).
Date de clôture: 20 avril 1990.
R 16-318 Pr.
Pr ISO 4113. - Véhicules routiers. - Fluide d'essai pour équipements d'injection à gazole (indice de classement: R 16318).
Date de clôture: 20 avril 1990.
R 18-004 Pr.
Pr ISO 4130. - Véhicules routiers. - Système de référence tridimensionnelle et points repères. - Définitions (indice de classement: R 18004).
Date de clôture: 20 avril 1990.
R 42-603 Pr.
Pr ISO 1728. - Véhicules routiers. - Liaisons de freinage pneumatiques entre automobiles et véhicules tractés. - Interchangeabilité (indice de classement: R 42603).
Date de clôture: 20 avril 1990.
S. - INDUSTRIES DIVERSES
S 61-937 Pr.
PR S 61-937. - Systèmes de sécurité incendie (S.S.I.). - Dispositifs actionnés de sécurité (D.A.S.).
Date de clôture: 20 avril 1990.
S 91-141 Pr.
Pr S 91-141 (modificatif 1). - Biodégradabilité des alliages métalliques utilisés en art dentaire. - Normalisation d'essais électrochimiques.
Date de clôture: 20 avril 1990.
T. - INDUSTRIES CHIMIQUES
T 75-353 Pr.
Pr T 75-353. - Huiles essentielles. - Huile essentielle d'élémi (Canarium Luzonicum Miq.).
Date de clôture: 20 avril 1990.
U. - MATIERES ET OBJETS UTILISES EN AGRICULTURE
U 42-001 Pr.
Pr U 42-001 (additif 5). - Engrais. - Dénomination et spécifications.
Pr U 42-001 (additif 6). - Engrais. - Dénominations et spécifications.
Date de clôture: 20 avril 1990.
U 51-158 Pr.
Pr U 51-158. - Drainage agricole. - Tubes annelés en polychlorure de vinyle non plastifié. - Essai de vieillissement naturel.
Pr U 51-159. - Drainage agricole. - Tubes annelés en polychlorure de vinyle non plastifé. - Essai de vieillissement accéléré.
Date de clôture: 20 avril 1990.
X. - NORMES FONDAMENTALES. - NORMES GENERALES
X 43-262 Pr.
Pr X 43-262. - Qualité de l'air. - Air des lieux de travail. - Détermination gravimétrique du dépôt alvéolaire de la pollution particulaire. - Méthode de la coupelle rotative.
Pr X 43-264. - Qualité de l'air. - Air des lieux de travail. - Détermination du formaldéhyde.
Date de clôture: 20 avril 1990.
X 50-128 Pr.
Pr X 50-128. - Recommandations pour obtenir et assurer la qualité dans des achats et des approvisionnements.
Date de clôture: 20 avril 1990.
Z. - ADMINISTRATION, COMMERCE, DOCUMENTATION,