Article (Arrêtés du 25 janvier 1990 modifiant la nomenclature et le cahier des charges pour la fourniture de certaines prestations sanitaires)
2o Fabrication
a) Epaisseur.
L'appareillage doit comporter les coordonnées imposées par l'anatomie de la cavité et la notion de densité qui doit être tolérable.
b) Bords et faces.
Les bords et faces doivent être parfaitement polis et atraumatiques. Tout ce qui va à l'encontre de ces conditions ne doit pas être accepté.
c) Solidité - sécurité.
Le verre doit pouvoir résister à toute manipulation considérée comme normale et recommandée au patient.
Le fabricant doit prévenir l'intéressé des risques inhérents à l'utilisation du matériau (surtout s'il s'agit d'un enfant).
Ces limites de sécurité doivent être précisées par écrit par le fabricant dans la notice d'entretien obligatoire.