Article (Décret n° 90-134 du 13 février 1990 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires)
Art. 6. - Le tableau figurant à l'article 56 du décret du 24 février 1984 susvisé est modifié comme suit:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0038 du 14/02/1990
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