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Article (Arrêté du 25 mai 1990 relatif au règlement pour le transport des matières dangereuses (appendice no 3: Véhicules-citernes) (Matières dangereuses 1990, no 8))

Article (Arrêté du 25 mai 1990 relatif au règlement pour le transport des matières dangereuses (appendice no 3: Véhicules-citernes) (Matières dangereuses 1990, no 8))

Art. 2. - Le texte du point 1.1.4.4 est complété par l'alinéa d suivant:
«d) Les réservoirs destinés au transport de matières ayant à 50oC (*) une tension de vapeur exprimée en pression relative supérieure à 4 bar doivent être calculés selon une pression de calcul au moins égale à la plus grande des valeurs suivantes:
«- 6,67 bar;
«- la tension de vapeur précitée.»