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Article (Arrêté du 2 avril 1990 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires)

Article (Arrêté du 2 avril 1990 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires)

C. - Matériels et appareils prévus à la location


I. - APPAREILS GENERATEURS D'AEROSOLS POUR LE TRAITEMENT DES AFFECTIONS RESPIRATOIRES (*):

TARIFS

(T.T.C.)

(en francs)

-

1. Sans générateur de vapeur (sans humidificateur).
Il s'agit d'appareils pneumatiques ou à ultrasons.
Location hebdomadaire de courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égal à quatre semaines, la prise en charge est assurée après ......................................................

61

Location hebdomadaire pour la longue durée, lorsque la prescription est supérieure à quatre semaines, la prise en charge est assurée dès la première semaine selon les tarifs suivants:
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30

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18

Achat du nébuliseur (**) et du masque (pour les aérosols pneumatiques)......

84,80

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17,16

2. Avec générateur de vapeur (avec humidificateur).
Il s'agit d'un appareil pneumatique ou à ultrasons de capacité supérieure à 250 cm3, livré avec l'ensemble des accessoires nécessaires à son utilisation (support de flacon à médicaments, tubulures, filtres notamment).
Sans réchauffeur:
Location hebdomadaire:
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100

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62

Avec réchauffeur:
Location hebdomaire:
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120

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74

Achat du nébuliseur (**) ou du masque (pour les aérosols pneumatiques)......

84,80

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17,16

Forfait pour quatre semaines et à partir de la cinquième semaine de location pour le remplacement des accessoires (filtres antibactériens, filtres ......................................................

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