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Article (Arrêté du 30 juillet 1998 portant classement sur les listes des substances vénéneuses)

Article (Arrêté du 30 juillet 1998 portant classement sur les listes des substances vénéneuses)

Art. 1er. - Les médicaments destinés à la médecine humaine contenant des goudrons de houille sont classés sur la liste I des substances vénéneuses.