Article (Arrêté du 6 avril 1998 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) et homologuant un nouveau règlement technique d'inscription)

Art. 8. - Est modifié comme suit à la date du présent arrêté le mainteneur de la variété suivante inscrite en liste B :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 100 du 29/04/1998 page 6532 à 6533

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Est modifié en conséquence l'article 2 de l'arrêté du 1er juillet 1991 susvisé.