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Article (Décret no 98-626 du 23 juillet 1998 modifiant le décret no 88-1081 du 30 novembre 1988 portant dispositions statutaires générales applicables aux fonctionnaires hospitaliers des catégories C et D)

Article (Décret no 98-626 du 23 juillet 1998 modifiant le décret no 88-1081 du 30 novembre 1988 portant dispositions statutaires générales applicables aux fonctionnaires hospitaliers des catégories C et D)

Art. 6. - Les fonctionnaires titulaires d'un grade classé dans l'échelle 1 sont reclassés, à la date d'effet du présent décret, conformément au tableau suivant :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 169 du 24/07/1998 page 11305 à 11307

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