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Article (Arrêté du 12 avril 1990 portant création d'un service d'acheminement aérien économique « Surface Air Lifted »)

Article (Arrêté du 12 avril 1990 portant création d'un service d'acheminement aérien économique « Surface Air Lifted »)

Art. 4. - Le tarif applicable aux envois de ce service comprend une surtaxe avion spécifique qui s'ajoute au tarif de base en vigueur pour chaque catégorie d'objet considérée.
Cette surtaxe avion est fixée à:






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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0090 du 15/04/1990
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(1) Plis non urgent sans surtaxe jusqu'à 20 g.