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Article (Arrêté du 5 juin 1990 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences fourragères))

Article (Arrêté du 5 juin 1990 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences fourragères))

Art. 5. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 1989, les variétés fourragères désignées ci-après: