Article (Arrêté du 5 mars 1990 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 4. - Il est procédé aux rectificatif et modificatif suivants:
- dans l'arrêté du 20 mars 1989, paru au Journal officiel du 22 avril 1989 (tableau no 1), pour l'appareil MR05 pour Rotography 230, lire «catégorie E2-radiographie panoramique» au lieu de «catégorie E»;
- dans les arrêtés des 16 juin 1987 (tableau no 4) et 17 janvier 1989 (tableau no 2), pour les appareils SpirochirII et Tourymix402, lire: «lieu de fabrication MMS S.A., 64000 Pau» en remplacement de «Toury S.A.,
94200Ivry».