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Article (Décret no 90-128 du 9 février 1990 portant dispositions statutaires particulières aux emplois de directeur général et directeur des services techniques des communes)

Article (Décret no 90-128 du 9 février 1990 portant dispositions statutaires particulières aux emplois de directeur général et directeur des services techniques des communes)

Art. 11. - L'emploi de directeur général des services techniques des communes de 40000 à 400000 habitants et de directeur des services techniques des villes de 20000 à 40000 habitants comprend huit échelons.
La durée du temps passé dans chaque échelon est fixée à l'annexe II.