Article (Arrêté du 15 juillet 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation)
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 juillet 1996, sont nommés au titre de l'article 2 (3o, d) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 relatif au Conseil supérieur de l'éducation, en remplacement de M. Guiraud (Antoine), de Mme Best (Francine) et de M. Vallas (Gilles) (Jeunesse au plein air [J.P.A.]) :
Titulaire : M. Nique (Christian) (J.P.A.) ;
Premier suppléant : M. Henrard (Jacques) (J.P.A.) ;
Deuxième suppléant : M. Durand (Claude) (J.P.A.).