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Article (Arrêté du 5 décembre 1996 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit << arrêté ADR >>) (Matières dangereuses no 1))

Article (Arrêté du 5 décembre 1996 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit << arrêté ADR >>) (Matières dangereuses no 1))

Art. 33. - Equipements divers :
Nonobstant les prescriptions du marginal 10 260, les équipements décrits à l'alinéa d de ce marginal doivent se trouver à bord des véhicules s'ils sont prévus dans les consignes écrites.

Section 4

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Réservé.

Section 5

Informations concernant le transport