Article (Arrêté du 27 novembre 1996 portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques)
Par arrêté du ministre de la culture en date du 27 novembre 1996, sont nommés membres de la Commission supérieure des monuments historiques :
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
1.1. Membre titulaire
En qualité de conservateur régional des monuments historiques :
M. Botlan (Marc), en remplacement de M. Arnould (Patrick).