Article (Arrêté du 3 juin 1996 relatif à l'autorisation de rejet d'effluents radioactifs liquides par le site de Chooz (centrale de Chooz A et centrale de Chooz B))
Art. 3. - 3.1. Le débit des effluents rejetés par la centrale de Chooz B doit respecter les valeurs maximales suivantes, en fonction du réservoir de stockage (défini au paragraphe 4.3.2) à l'origine de l'effluent :
Rejet d'un réservoir T ou S (excepté pour les rejets de purges de générateurs de vapeur et pour les vidanges des eaux ayant servi aux épreuves réglementaires de ces réservoirs) :
- débit maximal, en moyenne journalière : 30 mètres cubes par heure ;
- débit maximal instantané ; 35 mètres cubes par heure ;
Rejet d'un réservoir T ou S, dans le cas de rejet de purges de générateurs de vapeur ou de vidange des eaux ayant servi aux épreuves réglementaires de ces réservoirs :
- débit maximal, en moyenne journalière : 200 mètres cubes par heure ;
- débit maximal instantané ; 250 mètres cubes par heure ;
Rejet d'un réservoir Ex :
- débit maximal, en moyenne journalière : 300 mètres cubes par heure ;
- débit maximal instantané : 350 mètres cubes par heure.
3.2. L'exploitant prend toutes les dispositions pour maintenir l'activité des effluents radioactifs liquides rejetés aussi basse que possible.
Ces rejets ne doivent en aucun cas ajouter d'émetteurs alpha à
l'environnement.
3.2.1. L'activité volumique ajoutée dans l'environnement par les effluents radioactifs liquides rejetés par le site nucléaire de Chooz, calculée après dilution totale dans les eaux de la Meuse, ne doit en aucun cas dépasser, en valeur moyenne quotidienne :
800 millibecquerels par litre pour l'ensemble des radioéléments autres
que le tritium, le potassium 40 et le radium ;
80 becquerels par litre pour le tritium.
3.2.2. L'activité annuelle rejetée par le site nucléaire de Chooz ne doit pas dépasser :
222 gigabecquerels pour les radioéléments autres que le tritium, le
potassium 40 et le radium ;
80 térabecquerels pour le tritium.
3.3.
3.3.1. Les effluents radioactifs liquides provenant de la centrale de Chooz B et rejetés dans le milieu naturel doivent respecter les valeurs maximales en flux (deux heures, vingt-quatre heures et annuel) et en concentration avant toute dilution, suivant le tableau ci-dessous :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0150 du 29/06/96 Page 9776 a 9779
......................................................