Article (Arrêté du 22 décembre 1995 portant nomination au Conseil national des universités)
Section 29 Constituants élémentaires
M. Ardouin (Daniel), université de Nantes.
M. Le Bellac (Michel), université de Nice.
M. Tamain (Bernard), institut des sciences de la matière et du rayonnement de Caen.
M. Huss (Daniel), université de Mulhouse.