Article (Arrêté du 6 mai 1996 relatif à l'organisation de la direction du patrimoine)
Art. 9. - La mission du patrimoine ethnologique est chargée, avec le concours des instances et des organismes nationaux compétents en matière d'ethnologie, d'étudier et de promouvoir le patrimoine ethnologique national. Elle suscite à cette fin les actions de recherche, de formation et de valorisation nécessaires.
En liaison avec les autres services du ministère, elle propose les mesures concernant la conservation, la protection et la diffusion de ce patrimoine.
Elle assure le secrétariat du conseil du patrimoine ethnologique.