Article (Arrêté du 6 mai 1996 relatif à l'organisation de la direction du patrimoine)
Art. 3. - La direction du patrimoine comprend, sous l'autorité du directeur :
- le service de l'inspection générale du patrimoine ;
- la sous-direction de l'administration et de l'action culturelle ;
- la sous-direction de l'archéologie ;
- la sous-direction de l'inventaire général et de la documentation du patrimoine ;
- la sous-direction des monuments historiques ;
- la mission du patrimoine ethnologique ;
- la mission du patrimoine photographique ;
- la mission des relations publiques et des affaires internationales ;
- le musée des monuments français.