Article (Arrêté du 21 décembre 1995 modifiant l'arrêté du 13 janvier 1993 portant nomination à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives)
Par arrêté du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 21 décembre 1995, l'arrêté du 13 janvier 1993 portant nomination à la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives est ainsi modifié :
Sont désignés au titre de personnalités qualifiées, conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du 31 août 1993 :
M. Boulogne (Georges), titulaire ; M. Popelin (Daniel), suppléant ;
M. Brossard (Philippe), titulaire ; M. Altman (Gérard), suppléant ;
M. Chalvin (Paul), titulaire ; M. Chabert (Gilles), suppléant ;
M. Riche (Pierre), titulaire ; M. Petex (Francis), suppléant ;
M. Renelleau (Louis), titulaire ; M. Levannier (Luc), suppléant ;
M. Molinier (Claude), titulaire ; M. Gilardor (Patrick), suppléant.
Sont désignés au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées, conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité :
M. Boulogne (Georges) ;
M. Brossard (Philippe) ;
M. Chalvin (Paul).