Articles

Article (Arrêté du 17 décembre 1997 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie)

Article (Arrêté du 17 décembre 1997 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie)

Art. 3. - Les départements scientifiques et les sous-directions de la direction de la recherche, prévus à l'article 3 de l'arrêté du 15 décembre 1997 susvisé, sont organisés comme suit :

A. - Les départements scientifiques :

- le département des mathématiques ;

- le département de la physique et des sciences pour l'ingénieur ;

- le département des sciences de la Terre et de l'univers ;

- le département de la chimie ;

- le département Biologie, médecine, santé ;

- le département des sciences de l'homme et des humanités ;

- le département des sciences de la société ;

B. - La sous-direction des organismes de recherche et de la coordination du budget civil de recherche et de développement, constituée par :

- le bureau des structures et de l'emploi scientifique ;

- le bureau des organismes de recherche ;

- le bureau du budget civil de la recherche et du développement ;

- le bureau des relations internationales ;

C. - La sous-direction de la recherche universitaire et des études doctorales, constituée par :

- le bureau des contrats pluriannuels ;

- le bureau des formations doctorales, des écoles normales supérieures et des écoles françaises à l'étranger ;

- le bureau des allocations de recherche ;

- le bureau des actions concertées et des affaires générales ;

D. - La sous-direction des musées et de la culture scientifique et technique, constituée par :

- le bureau des musées et des établissements nationaux ;

- le bureau des actions régionales ;

- le bureau de l'animation culturelle, scientifique et technique.