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Article (Arrêté du 10 avril 1995 relatif à la légende des documents graphiques des schémas d'aménagement et de gestion des eaux)

Article (Arrêté du 10 avril 1995 relatif à la légende des documents graphiques des schémas d'aménagement et de gestion des eaux)

Etape Diagnostic


La situation géographique et les hydrosystèmes.
Le périmètre du Sage.
Les structures administratives.
Le bassin versant: l'évolution de l'occupation des sols et les effets sur les milieux aquatiques.
La qualité des eaux de surface et les points noirs de pollution.
L'état physique et les causes d'altération.
Le bilan des ressources en eaux de surface.
La vulnérabilité et la pollution des eaux souterraines.
Les potentialités et utilisation des ressources en eaux souterraines.
Les milieux aquatiques et les espaces associés d'intérêt écologique.
Les usages et les activités liés à l'eau et aux espaces associés.
La sécurité de l'approvisionnement en eau potable.
Le risque de crue et d'inondation.
Les risques de pollution accidentelle.
Le contexte institutionnel, réglementaire et contractuel.
La synthèse du diagnostic: les contraintes, les atouts et les enjeux.