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Article (Décret no 96-381 du 3 mai 1996 modifiant le décret no 93-656 du 26 mars 1993 portant statut particulier des éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière)

Article (Décret no 96-381 du 3 mai 1996 modifiant le décret no 93-656 du 26 mars 1993 portant statut particulier des éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière)

Art. 3. - L'article 10 du même décret est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 10. - Le corps des éducateurs de jeunes enfants comprend trois grades :
« - la classe normale, comportant treize échelons ;
« - la classe supérieure, comportant huit échelons ;
« - la classe exceptionnelle, comportant sept échelons ;
« L'ancienneté moyenne pour accéder à l'échelon supérieur de chacun de ces grades est ainsi fixée :


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0109 du 10/05/96 Page 6998 a 7001
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