Article (Arrêté du 18 juin 1993 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'ensaignement technologique)
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par groupe de formation et par niveau.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 157 du 9 juillet 1993, page 9723.