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Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 mars 1993 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)

Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 mars 1993 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)


Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.