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Article (Arrêté du 26 mai 1993 modifiant l'arrêté du 26 mars 1893 fixant les modalités d'organisation des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centres de vacances et de loisirs)

Article (Arrêté du 26 mai 1993 modifiant l'arrêté du 26 mars 1893 fixant les modalités d'organisation des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centres de vacances et de loisirs)


Art. 2. - Au premier alinéa de l’article 21 de l’arrêté du 26 mars 1993 fixant les modalités d’organisation des brevets d’aptitude aux fonctions d’animateur et de directeur de centres de vacances et de loisirs, les mots : « article 11 » sont remplacés par : « article 12 ».