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Article (Arrêté du 16 avril 1993 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))

Article (Arrêté du 16 avril 1993 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))


Art. 4. - Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l’obtenteur, la variété désignée ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 28 mai 1993, page 7887.