Article (Arrêté du 20 avril 1994 relatif au diplôme universitaire de technologie)
Art. 16. - Le passage des étudiants en seconde année est prononcé, d'après l'ensemble des notes et appréciations obtenues pendant la première année dans chaque centre d'intérêt, par le directeur de l'I.U.T., après avis de l'ensemble des enseignants du département constitué en jury.
Le passage en seconde année est accordé à tout étudiant ayant obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20, sauf modalités particulières fixées par arrêté ministériel, après avis de la commission pédagogique nationale compétente.