Article (Arrêté du 17 janvier 1992 portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole)
Vu le décret no 90-822 du 10 septembre 1990 portant règlement général du baccalauréat technologique;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 modifiant l'arrêté du 14 juin 1990 relatif aux voies d'orientation;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole;
Vu l'avis du comité interprofessionnel consultatif du 25 novembre 1991;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 10 décembre 1991;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 28 novembre 1991;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 2 décembre 1991,