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Article (Arrêté du 13 mai 1991 portant définition du brevet de technicien supérieur Edition et modifiant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)

Article (Arrêté du 13 mai 1991 portant définition du brevet de technicien supérieur Edition et modifiant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)

Art. 6. - Les dispositions des arrêtés du 6 août 1979 susvisés seront abrogées à l'issue de la session d'examen de 1990 ou à l'issue de la session de rattrapage éventuellement organisée en 1991.