Articles

Article (Arrêté du 13 mai 1991 portant définition du brevet de technicien supérieur Edition et modifiant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)

Article (Arrêté du 13 mai 1991 portant définition du brevet de technicien supérieur Edition et modifiant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)

Art. 1er. - La définition du brevet de technicien supérieur Edition créé par l'arrêté du 6 août 1979 susvisé est précisée par le présent arrêté.
Les modalités de la formation qu'il sanctionne sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté et de ses annexes (1).