Article (Arrêté du 2 septembre 1990 complétant les dispositions de l'arrêté du 28 mars 1989 relatives aux conditions d'étiquetage et d'emballage des substances et préparations dangereuses ou vénéneuses)
Art. 1er. - L'étiquetage et l'emballage des produits destinés à l'émaillage, notamment les frittes, les colorants céramiques et les émaux sont conformes aux dispositions de l'arrêté du 5 juillet 1985 susvisé.