Article (Arrêté du 21 janvier 1991 modifiant l'arrêté du 27 avril 1981 relatif au conseil consultatif pour la création artistique dans le domaine de la céramique)
Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 27 avril 1981 modifié susvisé est complété comme suit:
«..., ainsi que sur les demandes d'allocations de recherche et de séjour à l'atelier expérimental de recherche et de création de la Manufacture nationale de Sèvres.»