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Article (Arrêté du 20 novembre 1990 relatif à l'approbation de modifications de l'instruction sur la signalisation routière)

Article (Arrêté du 20 novembre 1990 relatif à l'approbation de modifications de l'instruction sur la signalisation routière)

Art. 1er. - Sont approuvées les modifications (1) apportées aux dispositions du livre Ier de l'instruction sur la signalisation routière en ce qui concerne:
- la deuxième partie: «Signalisation de danger»;
- la troisième partie: «Intersections et régimes de priorité»;
- la cinquième partie: «Signalisation d'indication»;
- la septième partie: «Marques sur chaussées».